Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECURILLIANCE
POTHIER Jean Claude

Numéro de dépôt :
3293531
Date de dépôt :
17/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2014
SECURILLIANCE de POTHIER Jean Claude

Présentation de la marque SECURILLIANCE

Déposée le 17 mai 2004 par POTHIER Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SECURILLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est POTHIER Jean Claude domicilié(e) 314 rue du Suveret,83600 FREJUS - 83600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POTHIER Jean Claude domicilié(e) 314 rue du Suveret,83600 FREJUS - 83600 - France.

La marque SECURILLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECURILLIANCE est expirée depuis le 17 mai 2014.


POTHIER Jean Claude - 314 rue du Suveret,83600 FREJUS - 83600 - France


POTHIER Jean Claude - 314 rue du Suveret,83600 FREJUS - 83600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

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